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Accueil > Personnels et recrutement > Dossiers communs > Santé et sécurité

Registres et documents administratifs obligatoires

Registres

Les principaux registres et documents obligatoires en EPLE

> tableau synthétique regroupant les principaux documents [PDF - 72 Ko]



Le registre Santé et Sécurité au Travail (SST) pour les EPLE

Le registre Santé et Sécurité au Travail est destiné à enregistrer toutes observations et suggestions relatives à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail.


> affiche annonçant la présence du registre [DOC - 856 Ko]
> affiche annonçant la présence du registre [PDF - 168 Ko]
> registre SST [DOC - 949 Ko]
> registre SST [PDF - 283 Ko]


Le registre spécial de signalement d'un Danger Grave et Imminent (DGI) pour les EPLE

Le registre spécial de signalement d'un Danger Grave et Imminent doit être utilisé si un agent exerce son droit d'alerte et de retrait, face à une situation de travail dont il a un motif raisonnable de penser qu'elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé.
Ce registre doit être tenu au bureau du chef d'établissement.

> registre DGI [DOC - 910 Ko]
> registre DGI [PDF - 265 Ko]


Date de mise à jour : 09/12/2015


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